Auteur-photographe et chômage : compatible ?
Il n’est pas facile d’obtenir une réponse à cette question lorsque l’on s’adresse directement aux structures d’État : elles connaissent mal notre métier et fournissent des réponses « par défaut » qui nous induisent en erreur. A l’inverse, le web regorge d’infos mais vient alors la lourde tâche de faire le tri dans les informations trop vieilles, peu fiables ou carrément fausses !
Je vous propose ici un petit résumé de mes propres recherches à partir de sources dites fiables.
Tout d’abord, le site de l’UPP affirme clairement qu’il y a bien compatibilité :
« Un travailleur indépendant auteur photographe peut à la fois exercer son activité d’auteur et être demandeur d’emploi : les 2 statuts sont compatibles. » (Paragraphe concernant l’ASS)
L’UPP précise ailleurs qu’en tant qu’auteur « vous n’êtes donc pas couvert par la sécurité sociale des artistes auteurs » mais que « les procédures appropriées pour déclencher votre couverture sociale peuvent être les suivantes : […] droits ouverts du fait de la perception d’allocations de chômage » ce qui induit indirectement la possibilité d’être demandeur d’emploi et auteur.
Le site de l’UPP ne précise cependant pas si le demandeur d’emploi perçoit ses indemnités ou pas (indemnités appellées Aide au Retour à l’Emploi, dite ARE). Le site de l’AGESSA, dans sa section questions-réponses, lui en parle et donne une réponse très claire :
« Puis-je bénéficier d’allocations chômage en tant qu’auteur ? Non. Mais l’affiliation à l’AGESSA permet, sous conditions, de bénéficier de l’Allocation de Solidarité Spécifique (A.S.S.). Pour connaître les conditions d’éligibilité, il faut contacter Pôle Emploi. »
La réponse de l’Agessa semble sans appel mais en les interrogeant directement sur cette réponse voila ce que le service auteurs m’a répondu :
« Les auteurs qui cessent leur activité d’auteur n’ont pas droit au chômage car ils ne cotisent pas au titre de l’assurance chômage.
Vous pouvez néanmoins, en parallèle de votre activité d’auteur, être demandeur d’emploi et percevoir à ce titre une indemnisation. En principe le pôle emploi ne tient pas compte du fait que vous percevez des droits d’auteur. Ainsi la perception de droits d’auteur n’a pas d’incidence sur le montant de vos allocations chômage ».
La réponse semble une nouvelle fois claire : l’auteur ne cotise pas au chômage mais s’il bénéficie de droits antérieurs, il peut les percevoir en parallèle de son activité. Il y a juste ce « en principe » qu’il faut peut-être approfondir. Les nombreuses sources d’informations disponibles sur les sites de l’Unedic, du Pôle emploi et du service public semblent aussi aller dans le sens d’un maintien des allocations mais plutôt partiel. Qu’en est-il réellement ?
Un article très intéressant publié en mars 2010 par Joëlle Verbrugge sur son blog « Droit et photographie » fait le point sur les textes de loi passés et actuels. L’article mets en exergue leur manque de clarté; d’après son étude des textes, Joëlle conclut :
« En pratique donc, si les Assedic prétendent diminuer ou supprimer vos allocations chômage en raison de montants perçus au titre de cession de droits sur vos photos, il ne me parait pas y avoir la moindre base légale susceptible de justifier leur position. » (Source)
En cas de réduction ou suppression de vos indemnités, elle conseille de se protéger devant le Pôle Emploi par les circulaires de l’UNEDIC suivantes :
- Circulaire UNEDIC n° 04-06 du 18/2/2004
- Circulaire modificative UNEDIC n° 04-07 du 31/3/2004
D’ailleurs, en 2012, face aux nombreuses questions des internautes et à la visible mauvaise connaissance du domaine par Pôle Emploi, Joëlle a envoyé un courrier à l’UNEDIC pour en savoir plus qu’en a l’application de cette circulaire. La réponse intégrale peut se télécharger sur son site. En voilà, la substantifique moelle :
- « Les revenus correspondant aux droits d’auteur ou droits voisins ne sont pas pris en compte pour apprécier les droits aux allocations d’assurance chômage »
- En revanche « les sommes issues de la vente de tirages originaux doivent être déclarés à Pôle Emploi dés lors qu’ils ont la nature de revenus professionnels »
Si le premier point est clair, le deuxième l’est beaucoup moins ! En effet, l’UNEDIC semble confondre les « oeuvres photographiques originales » avec un produit alors qu’il s’agit d’oeuvres d’art, au sens fiscal. De plus, quelle est cette limite qui fait basculer des revenus en « revenus professionnels » ? Enfin, comment déclarer ses revenus de vente d’oeuvres à Pôle emploi sans revoir sa comptabilité ? Joëlle Verbrugge a bien relevé ce manque de précision et a adressé un autre courrier à l’UNEDIC pour en savoir plus. La suite n’est pas disponible sur son blog pour le moment. A suivre…
Bien qu’annonçant clairement que vos droits d’auteur ne doivent pas être pris en compte dans votre calcul d’allocations, ces informations de l’UNEDIC ne prémunissent pas de l’interprétation que fera le Pôle Emploi de votre activité… et plus particulièrement s’il se réfère seulement aux grandes lignes du site de l’Unedic qui annonce :
« Le créateur ou repreneur d’entreprise peut continuer à percevoir l’allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) en même temps que la rémunération issue de son activité créée ou reprise. Dans ce cas, le montant de l’ARE est réduit en fonction de la rémunération du créateur ou repreneur d’entreprise » (Source).
Car souvent, l’auteur-photogaphe est perçu comme un créateur d’entreprise individuel. C’est une question qui se pose : devenir auteur-photographe correspond-t-il à une création d’entreprise ?
Une nouvelle fois, c’est l’Agessa qui m’a apporté la réponse dans un autre courrier :
« Les auteurs ne sont pas assimilés à des créateurs d’entreprises ».
Cela est on ne peut plus clair !
Le dernier cas où le Pôle Emploi pourrait vous embêter, c’est s’il considère que votre statut d’auteur-photographe s’apparente à une activité professionnelle non-salariée. Dans ce cas, d’après le site vosdroits.service-public.fr :
« Le nombre d’allocations journalières maintenues est égal à la différence entre le nombre de jours calendaires du mois concerné par l’activité et un nombre de jours obtenu en divisant le montant des rémunérations soumises à cotisations de Sécurité sociale par le salaire journalier de référence » (Source).
Or, en vente de droits d’auteur, on ne peut pas réellement compter le temps passé : la cession de droit peut se faire plusieurs années après la prise de vue, la vente d’œuvres peut se faire de façon continue par internet, etc… Donc, si on ne peut pas compter le temps passé, on ne peut pas compter la déduction : comment feraient-ils alors ? NB : se pose toutefois la question des travaux de commande où le temps passé peut-être un paramètre, mieux vaut ne pas aborder la question avec le Pôle Emploi…
Comme l’indique un commentaire sur l’article de Joëlle :
« In fine, je pense que la manière de considérer les droits d’auteur des photographes, soit comme purement droits d’auteur, soit comme libéraux, explique les positions contradictoires de l’Unedic ».
Il convient donc, d’après moi, d’arriver au Pôle Emploi avec un positionnement clair, en présentant son activité comme relevant purement du droit d’auteur (activité dont on ne peut pas compter les heures) et que de fait, il n’est pas possible de déduire les revenus d’activité de ses indemnités. En s’appuyant sur les circulaires et courrier de l’UNEDIC et le positionnement clair de l’Agessa, le Pôle Emploi ne devrait pas réévaluer vos indemnités.
Joomla pour créer son site web
Ces derniers jours, j’ai un peu joué avec Joomla afin de voir s’il pouvait servir à présenter mon site web pour la photo. Mes critères étaient : CMS simple à administrer, facile à prendre en main, des graphismes simples mais esthétiques, maintenance facile et bien sûr, stabilité
Autant le dire tout de suite, Joomla n’a pas répondu à mes attentes : son interface d’administration est certes très complète mais pour l’utiliser pleinement, il faut maîtriser le vocabulaire Joomla et pour un novice l’apprentissage est plutôt long ! Devant les difficultés, ne serait-ce que pour faire des tests, j’ai tenté de trouver des « thèmes » pré-configurés et prêts à être utilisés. L’offre est vaste sur internet mais la plupart des sites proposent des thèmes payants, ce qui ne m’a pas encouragé à poursuivre avec Joomla. Sachant bien sûr que la plupart des thèmes gratuits exigent de mettre un minimum la main à la pâte pour adapter le contenant au contenu (je n’ai pas trop envie de faire l’inverse). De plus, ce CMS ne m’a pas semblé approprié pour du contenu artistique, on « sent » que c’est plus pour faire du contenu commercial… Et pour finir, peut-être manque de chance sur ce coup, j’ai testé la version 1.7.3, assez récente, qui s’est avérée remplie de warnings divers dans les interfaces d’administration, plutôt moche quand on essaye pour la première fois !
Bref, je vais je crois revenir vers PixelPost (s’il est encore maintenu) ou WordPress, plus simple d’accès et plus « ouvert ».
Visite au port de Dunkerque
J’ai toujours été attiré par le port de Dunkerque. Tout petit, j’y allais avec mon père dans son camion et je me baladais sur les quais pendant que mon père chargeait. J’adorais cette ambiance colorée : la rouille, les flaques d’eau sales, les bateaux en réparation, les pièces, énormes, étalées ça et la, les gens, les mains pleines de graisses dans leurs vêtements de travail noirs. Et puis, tous ces gens qui parlaient une autre langue. Je collectionnais les canettes à l’époque et le port était une mine d’or : des canettes aux écritures et noms inconnus !
Aujourd’hui, l’accès à ces endroits particuliers est fermé au public; on ne peut plus y accéder qu’avec un laisser-passer justifiant d’une mission donnée, pas de « tourisme », ici, on produit, on charge, on optimise, on rentabilise. Les endroits accessibles au port sont ceux où il n’y a plus de vie, fermés aux bateaux et en attente de réhabilitation Ce sont des endroits morts comparés aux souvenirs que j’ai du port. Je m’y rend cependant régulièrement lorsque je rend visite à mes parents, espérant revoir ces scènes colorées, ne serait-ce que de loin. En rentrant, je pourrai en parler à mon père, qui à son tour me rappellera d’autres bon souvenirs. Le Port monotone. C’est sûr, un jour, je demanderai un laisser-passer.
Auteur et Auto-édition de livres : compatible ?
Je vous donne directement le résumé de mes recherches : ce n’est pas possible ! J’avais écrit il y a quelques jours à l’AGESSA avec des questions concernant l’auto-édition et j’ai reçu assez rapidement la réponse reprise ci-dessous. L’auto-édition est considéré comme une activité commerciale relevant de l’URSSAF, il faut donc une structure juridique différente de celle de l’auteur. Toutefois, il est possible que ces livres soient protégés par le code de la propriété intellectuelle si on peut les considérer comme œuvre de l’esprit originales. Voir ci-dessous la réponse de l’AGESSA.
En ce qui me concerne, cela veut donc dire que je vais devoir avoir deux « structures » : une pour les activités de cession de droits et ventes d’œuvres et l’autre pour les activités commerciales « diverses ». La structure qui parait la plus évidente pour les activités commerciales semble l’auto-entreprise, car elle permet de ne payer des cotisations que s’il y a génération de CA. Par contre, je me pose une question : je vais choisir pour mon statut d’auteur d’être assujetti a la TVA. De l’autre côte, les auto-entrepreneurs ne l’appliquent pas. Qu’est ce qui m’empêcherait d’acheter du matériel HT en tant qu’auteur pour l’utiliser dans mon auto-entreprise ? Vu que les deux structures sont des entreprises individuelles, de façon purement logique, il y a partage de tous les biens donc cela parait possible; mais d’un point de vue légal cela veut dire que je récupère la TVA sur mes achats mais que je ne la collecte pas sur mes ventes. D’où un « trou » pour l’État qui me laisse à penser que le montage ne pourra être fait aussi simplement. Je vais me renseigner à ce sujet au Service des Impots aux Entreprises (SIE) [RESOLU voir post du 06/01/2012]
Ce qu’il faut retenir :
Autoédition cela passe forcement par une structure commerciale rattache a l’URSSAF.
L’AGESSA, contrairement a la chambre des métiers ou au Pôle Emploi, donne des informations complètes et argumentées ! Je crois que je vais leur écrire plus souvent.
Mail de l’AGESSA :
« Pour faire suite à votre courriel, vous me faites savoir que vous allez publier un livre à compte d’auteur et vous m’interrogez sur votre situation au regard du régime de sécurité sociale des auteurs.
Je vous précise que ce régime codifié au Titre VIII du Livre III chapitre 2 du code de la sécurité sociale concerne toute personne rémunérée en droits d’auteur, au sens des articles L 131-4 et suivants du code de la propriété Intellectuelle (C.P.I).
Dans le cas de l’écrivain, cette rémunération s’analyse comme étant la somme qu’il perçoit en contrepartie de la cession à un éditeur de ses droits d’exploitation sur son œuvre, cession concrétisée par un contrat d’édition constaté par écrit (article L 132-1 du C.P.I).
Aux termes de ce contrat, l’éditeur « assume à ses frais, risques et périls, la publication de l’œuvre sous forme de livre et s’emploie à lui procurer, par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à une exploitation sous d’autres formes ».
Toutefois : « ne constituent pas un contrat d’édition au sens de l’article précité du C.P.I, le contrat dit à compte d’auteur et le contrat dit de compte à demi… » (articles L 132-2 et L 132-3 du code de la propriété intellectuelle).
Ainsi, la rémunération perçue par l’auteur auto-édité ne peut être assujettie au régime de sécurité sociale des auteurs.
Cette activité relève du régime des professions indépendantes et je vous invite, en conséquence, à vous mettre en rapport avec l’URSSAF de votre département.
Ceci n’exclut pas que vos créations personnelles soient qualifiées d’œuvres de l’esprit, sous réserve d’être originales, et donc qu’elles soient protégées par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. »
La circulaire du 16 février 2011
Dans mes recherches du jour, je suis tombé sur cette page fort intéressante rappelant les grandes lignes du statut d’artiste-auteur. Tout en étant assez généraliste, l’auteur donne les points de détail sur les éléments importants. J’ai notamment découvert grâce a ce site la circulaire n°DSS/5B/2011/63 du 16 février 2011 qui donne des informations légales précises sur les activités complémentaires d’un auteur et leurs prises en charge dans ce statut. Voila le lien :
J’ai profité de l’occasion d’être sur un site « bien fait » pour retourner voir celui de l’AGESSA. La section questions/réponses, que je n’avais pas lu suffisamment précédemment, m’a agréablement surpris par la simplicité de compréhension des réponses Enfin une page web qui pose des questions d’ordre générale et fournit une réponse claire et concise ! Voila le lien vers la page :
Généralités sur les modalités de licenciement
Je suis tombé ce jour sur un site du gouvernement assez adapté aux questions généralistes sur les modalités de licenciement : préavis, indemnité, paiement des congés payes, etc… J’en conseille la lecture à tous ceux qui pataugent un peu dans les dizaines de questions qu’on peut se poser au moment de se faire licencier.
Lien de lancementBiographie
Je suis impatient, curieux, attentif, émerveillé, naïf, insatiable, patient, rêveur, idéaliste. J’aime être sur le chemin, j’aime les gens qui s’y trouvent, j’aime partir, j’aime profiter du moment, j’aime me perdre, j’aime l’inattendu et l’espère.
Je suis photographe autodidacte depuis le début des années 2000. A cette époque, je m’équipe de mon premier appareil photo numérique dont je ne me séparerai plus. Passionné de musique, j’ai fait mes premières armes de photographe pour Le collectif ISO, association de reporters culturels dans le nord de la France, pendant près de 5 ans. Mais c’est surtout à travers le voyage que je trouverai ma voie : raconter l’histoire de ces personnes rencontrées en chemin. Au retour d’une année passée en Asie, je décide de me professionnaliser et devient auteur-photographe à temps plein début 2012. Mes envies de découverte et de cultures différentes m’ont conduit pendant deux ans en Guyane Française, une expérience riche et marquante, puis au Maroc en 2015 et 2016. Après quelques mois passés en France début 2017, je suis maintenant installé à Phnom Penh au Cambodge.
Références Concerts
Scène musicale internationale : Akin Yai, Aleksi Perala, Amenra, An Albatros, Andre Williams, Au revoir Simone, Balthazar, The Bellrays, Benny sings, Besh’O’Drom, Chroome Hoof, Comeback Kid, Cursor Miner, Datarock, Disko Drunkards, The Divine Comedy, Dr Lektroluv, Eliades Ochoa, Faith No More, Fakesh & Sweezee, Flash Express, G-Unit (Lloyd Banks & Tony Yayo), Gong Gong, Groundation, Hangman’s Chair, The Invisible, Israel Vibration, Jim Jones Revue, Joe Gideon & the Shark, Kasabian, Killing Joke, Kingdom, Korn, Lee Scratch Perry, Matthew Dear, Machine Head, Marilyn Manson, Marnie Stern, Mayer Hawthorne, Meshuggah, Micachu & the Shapes, Milanese, Monotonix, No use for a name, Omar Perry, Os Mutantes, Piers Faccini, Ramsay Midwood, The Saints, Sayag Jazz Machine, Scanone, Soulfly, Tinariwen, Tokyo Sex Destruction, Tokyo Ska Paradise, TV GLory, Urban Dance Squad, Uske Orchestra, Vive la fête, Versus the world, Who made Who, Winston Mc Anuff, Young Gods, Zatrokrev, Zuul FX.
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Scène musicale des Guyanes et Caraibes : 10Kord, Admiral T, Akufen, Earl Da Pearl, DaSinga, Gen-tle, Ghetto Youth, l’Homme Paille, Jah Youth, Lady Faya, Laaty, Lesnah, Pompis, M Maysi, Maldone, Natural Loustik, Nel-K, Nikko, Senuka, Sista Kett, Teedjih, Valley
Références Spectacles
Compagnies de théâtre : Cie Bakanal (ILO, Un songe d’une nuit d’été), Cie La Boite à Malices (Ouma, la montagne aux secrets), Chaotik Theatre (Peter Pan), Cie Les Enfants du Maroni (L’amour a ses saisons), Cie l’Estafette (Tintinnabulle), Cie Jardins Insolites (C’est dans la poche), Cie Ks & Co (Les Bonnes, Une Illiade, Le songe d’une autre nuit, les Voleurs de Soleil), Cie Latitude Cirque (Pieds nus sur Terre), Cie Le Manguier (Voyage au centre des couleurs), Le Théâtre décomposé (My Friends Are Gonna Be There too), To R Mansion (Magical Mystery Tour)
Salles de spectacle Nord France: l’Aéronef, le Biplan, la Cave aux Poètes, la Chimère, la Condition Publique, le Conservatoire de Lille, le Conservatoire de Tourcoing, le Détour, la Ferme d’en Haut, la Gare Saint Sauveur, le Grand Mix, la Maison Folie de Moulins, la Maison Folie de Wazemmes, le Nautilys, La Rumeur, le Splendid, le Tri Postal, la Salle Watremez, le Zénith de Lille.
Salles de spectacle Guyane : la Case n°8 du Camp de la Transportation, le cinéma Le Toucan, salle Elie Castor, la Roche Bleue
Voyages
Originaire de France, j’ai toujours aimé les voyages au point d’avoir décidé de vivre à l’étranger depuis 2011. Au retour d’une année passée en Asie en 2011, j’ai vécu deux ans en Guyane Française entre 2012 et 2014, une expérience très enrichissante qui me marquera encore pour longtemps. J’ai ensuite voyagé en Amérique latine, puis j’ai à nouveau posé mes valises au Maroc pendant presque deux ans en 2015 et 2016. Début 2017, après avoir voyagé en Espagne et au Portugal pendant 6 mois, je suis revenu aux sources en France pendant quelques mois, le temps de préparer la suite du voyage. Depuis juillet 2017, je suis installé à Phnom Penh au Cambodge.
Pays visités : Allemagne, Argentine, Australie, Bahrain, Belgique, Birmanie, Brésil, Cambodge, Chili, Chine, Corée du Sud, France, Espagne, Hong-Kong, Hongrie, Indonésie, Islande, Italie, Laos, Malaisie, Maroc, Martinique, Mongolie, Népal, Pays-bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume-uni, Roumanie, Sahara Occidental, Singapour, Suriname, Thailande, Trinidad & Tobago, Tunisie, Uruguay, Vatican, Vietnam.
Endroits où j’ai vécu : France métropolitaine, Maroc, Guyane Française.